ETUDES ET REALISATIONS TECHNIQUES FRANCAISES EN COMMUNICATION ET POSITIONNEMENT DE MOBILES (ERTF), Société par Actions Simplifiées
Numéro de dépôt :
3365993
Date de dépôt :
20/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
20/06/2025
Présentation de la marque WPM WayPoint Masqué
Déposée le 20 juin 2005 par la société ETUDES ET REALISATIONS TECHNIQUES FRANCAISES EN COMMUNICATION ET POSITIONNEMENT DE MOBILES (ERTF
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES),
la marque française « WPM WayPoint Masqué » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-30 du 29 juillet 2005.
Le déposant est la société ETUDES ET REALISATIONS TECHNIQUES FRANCAISES EN COMMUNICATION ET POSITIONNEMENT DE MOBILES (ERTF domicilié(e) PARC TECHNOLOGIQUE DE SOYE - 56270 - PLOEMEUR - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 148 627 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN, Mme CONTER Agathe domicilié(e) 4 rue de Kerogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France.
La marque WPM WayPoint Masqué a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3365993.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETUDES ET REALISATIONS TECHNIQUES FRANCAISES EN COMMUNICATION ET POSITIONNEMENT DE MOBILES (ERTF), Société par Actions Simplifiées - PARC TECHNOLOGIQUE DE SOYE - 56270 - PLOEMEUR - France - SIREN 380148627
SCHMIT CHRETIEN, Mme CONTER Agathe - 4 rue de Kerogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France
Inscription le 9 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°477318 - Publication au BOPI 2008-07-09
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-47
Publication - Publication le 29 juil. 2005 au BOPI 2005-30
Renouvellement sans limitation le 31 mars 2015 n°2583038 - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-03-31
Appareils et instruments de navigation. Appareils et instruments électroniques de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), de localisation géographique, de radiolocalisation, de radioguidage. Localisateurs électroniques de véhicules et/ou de personnes. Appareils et instruments de localisation et/ou de détection. Terminaux multimédia de navigation, et/ou de localisation : appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de données pour la navigation et/ou la localisation ; logiciels, notamment logiciels de traitement de données dans le domaine de la localisation, et/ou de la navigation. Supports de données magnétiques, optiques, et notamment de données constitutives de bases de données dans le domaine de la localisation, et/ou de la navigation : supports d'enregistrement électroniques contenant des cartes géographiques numériques. Publications électroniques (téléchargeables), notamment cartes géographiques, positions des véhicules, résultats sportifs. Brochures électroniques (téléchargeables), notamment cartes géograohiques. Images électroniques (téléchargeables), notamment cartes géographiques. Véhicules. Appareils et instruments de navigation, de localisation pour véhicules terrestres, pour les appareils de locomotion par terre, par air, par eau. Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Service de transmission et diffusion de messages, de données, de son, d'images ou images animées, de texte dans le domaine de la navigation et/ou de la localisation ; service de transmission par satellite ; service de transmission et diffusion par ordinateur de messages, de données, de son, d'images ou images animées de texte dans le domaine de la navigation et/ou de la localisation ; transmission d'informations accessibles via des bases de données et via des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques dans le domaine de la navigation et/ou de la localisation ; services de transmission d'informations par voie télématique, radiotélématique dans le domaine de la navigation et/ou de la localisation ; Services de communication entre terminaux d'ordinateurs dans le domaine de la navigation et/ou de la localisation ; services de communication par terminaux d'ordinateurs dans le domaine de la navigation et/ou de la localisation ; service de diffusion d'informations dans le domaine de la navigation embarquée de type cap, vitesse, position ou altitude, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet). Abonnement à des services de transmissions messages, de données, de son, d'images ou images animées de texte dans le domaine de la navigation et/ou de la localisation par voies électroniques. Agence de presse et d'informations (nouvelles), services d'informations techniques en matière de navigation et ou de géolocalisation de type cap et vitesse suivis et position géographique. Information en matière sportive, information concernant les classements des participants dans le cadre de manifestations sportives. Location de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques dans le domaine de la localisation, et/ou de la navigation. Services de location d'appareils de localisation, et/ou de navigation. Conseils et expertises techniques dans le domaine de la localisation, et/ou de la navigation ; assistances techniques (conseils) pour l'amélioration des conditions de mise en oeuvre des appareils de localisation, et/ou de navigation, le suivi et l'efficacité de ces appareils et instruments. Programmation pour ordinateurs, services d'élaboration (conception) de logiciels, services de maintenance de logiciels, services de mise à jour de logiciels ; services de consultations en matière d'ordinateurs dans le domaine de la localisation, et/ou de la navigation. Consultation en matière de sécurité, notamment dans le cadre de déroulement de manifestation sportives ; service de recherche de personne portées disparues dans le cadre de déroulement de manifestation sportives.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.
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